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Le Conseil Municipal

Compte Rendu du 17 septembre 2008

Voici un compte rendu simplifié du Conseil Municipal du 17 septembre 2008

Adhésion de commune St Martin s/ Armançon à la CCT : Le Conseil Municipal  accepte l’adhésion de la Commune de Saint Martin sur Armançon à la Communauté de Communes du Tonnerrois à compter du 1er janvier 2009.
 
Remboursement Dexia Sofcap : Monsieur le Maire informe à l’Assemblée Délibérante qu’il a reçu de l’assureur DEXIA SOFCAP un chèque de 412, 24 € ce qui correspond à un trop perçu de la cotisation annuelle d’assurance du personnel. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de comptabiliser cette recette et d’émettre le titre correspondant. 
 
Décision modificative BP communal : VU l’achat du logiciel pour la facturation d’eau de la commune, Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient d’effectuer des modifications au niveau du Budget communal : Le Conseil Municipal, à l’unanimité, des membres présents décide de voter les décisions modificatives au budget communal suivantes :                         Article 60631 : - 360 €
                        Création de l’article 205 : +360 €
 
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’exercice 2007 : Le Conseil Municipal, approuve le rapport établi par la communauté de communes du Tonnerrois sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’exercice 2007.
 
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement pour l’exercice 2007 : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité de ses membres : approuve le rapport transmis par le Syndicat intercommunal du Tonnerrois sur le prix et la qualité du service public d’assainissement pour l’exercice 2007.
 
Approbation de la PRR inondation : Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents d’approuver la PPR d’inondation.
 
Couverture ADSL : Compte tenu qu’une seule inscription définitive a été recensée dans la Commune, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents : décide : d’abandonner le projet d’accéder à Internet à haut Débit, demande : au Maire de dénoncer la convention signée avec la Communauté de Commune du Tonnerrois.
 
Questions diverses :
Le Maire donne lecture de la lettre reçue du groupement Régional de Santé Publique de Bourgogne faisant appel aux collectivités qui le souhaitent, à participer à ce groupement. La Commune ne souhaite pas adhérer à ce groupement.
 
Suite à la demande du Comité des fêtes de disposer plus de tables et de chaises pour l’organisation des soirées, Le Maire informe les membres du Conseil municipal, qu’il a fait la demande d’un devis à EQUIBURO, fournisseur de mobilier existant. Il attend un devis pour jeudi 18 ou vendredi 19 septembre. La décision sera prise lors du prochain Conseil.
 
Le Maire fait part aux membres du conseil Municipal des courriers reçus du maire d’Avallon et de la motion adoptée au sein de son Conseil Municipal quant au remplacement du sous-préfet. Le Préfet de l’Yonne à répondu que le remplacement du sous-préfet interviendra prochainement.
 
Le Maire informe les Conseillers qu’un agriculteur a labouré un chemin de desserte prés de la rivière, un courrier en RAR sera adressé prochainement pour remise en état.
 
Le Maire lit un article paru dans la presse de ce jour relatant l’interpellation, le 21/06/08 d’un automobiliste fumant un joint. Ce qui prouve que les gendarmes effectuent de temps en temps des contrôles dans la commune.
 
Monsieur E.J. demande que les tuiles manquantes sur la toiture du lavoir soient remplacées. Le Maire indique qu’il y a longtemps que ce changement aurait pu être fait si il avait trouvé des tuiles à l’identique. Monsieur G.T signale que l’entreprise FLOMAT a plusieurs modèles de tuiles d’occasion. Le Maire se renseignera.
 
Monsieur E.J souhaite que la commission des travaux se réunisse pour décider des travaux à venir. Une date est retenue soit le 1er octobre à 18 h à la salle du Conseil Municipal. Le Maire indique qu’il a commandé les travaux de traitement de la charpente de l’église, et pris contact avec un autre couvreur pour la toiture du clocher.
 
Monsieur E.J souhaite que le planning de déneigement soit mis en place pour l’hiver 2008/2009.
 
Madame A.D demande que la haie de la rue du lavoir soit taillée pour plus de visibilité à la sortie du stop. Le Maire contactera le propriétaire de la parcelle.
 
Madame A.B pose la question aux membres du conseil municipal s’ils seraient d’accord pour l’organisation d’un vide grenier en 2009. Un accord de principe est donné, restera à voir en temps utile d’un plan de circulation, des stationnements des véhicules et de l’organisation proprement dite.
 
Le Blog de la commune sur Internet continue d’être alimenté, ne pas hésiter à envoyer des photos ou tout autre projet d’article.
 
Aucune réponse à la mairie pour la photo de classe parue dans le journal de la commune.
 

Ecrit par Junay le Lundi 22 Septembre 2008, 12:17 dans "Municipalité" Version imprimable

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